La sous-traitance industrielle consiste, pour un « donneur d'ordres », à confier la réalisation à un « sous-traitant » (ou « preneur d'ordres »), d'une ou de plusieurs opérations de conception, d'élaboration, de fabrication, de mise en œuvre ou de maintenance du produit.
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La sous-traitance est une opération par laquelle une entreprise (appelée donneur d'ordre) confie à une autre entreprise (appelée sous-traitant) la mission de réaliser pour elle une partie des...
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Qu'est-ce que la sous-traitance ? La sous-traitance désigne un modèle contractuel tripartite, par lequel une entreprise donneuse d’ordre confie à un sous-traitant l’exécution de tout ou partie d’un contrat conclu avec un client.
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Dans la sous-traitance ou l’externalisation, des tâches ou processus sont délégués à une société externe. Toutefois, dans certaines circonstances, des services peuvent également être fournis en interne, par exemple, vers une autre société de votre groupe.
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La sous-traitance permet à votre entreprise de réaliser une prestation de services (des travaux par exemple) lorsque celle-ci n’est pas en mesure de la réaliser par elle-même par exemple par manque de temps, de ressources, ou de savoir-faire.
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Elle la définit comme celle par laquelle un entrepreneur principal (le donneur d’ordre) confie, sous sa responsabilité, à une autre entreprise (le sous-traitant) tout ou partie du contrat d’entreprise qu’il a conclu avec le maître d’ouvrage.
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Un contrat de sous-traitance ou de prestation de service constitue une convention par laquelle un prestataire de service s’oblige, contre un paiement, à réaliser une tâche spécifique, de façon indépendante, à un client (entreprise ou particulier).
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La sous-traitance est une opération qui engage deux entités : le donneur d’ordre et le sous-traitant. Dans le détail, le premier délègue au second la réalisation d’un contrat, partiellement ou entièrement, qu’il a conclu avec une entreprise, une organisation, etc.
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Découvrez les fondamentaux de la sous-traitance en entreprise. De la sélection des sous-traitants aux obligations contractuelles, soyez bien informé.
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