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Nomenclature Douanière 2024 - Trouver un code douane
Le site nomenclature douanière est entièrement gratuit. Un outil de travail pratique pour les professionnels (transporteurs, exportateurs, ….) et particuliers. Recherche un code douane par mot clé
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Nomenclatures - Encyclopédie Tarifaire - Portail de la Direction ...
Nomenclature : Vous pouvez saisir 2, 4, 6, 8 ou 10 caractères ou cliquer sur la loupe. Mots recherchés : Entrez un mot ou deux mots associés par un espace (ex : monte charge, tomate cerise) ou utilisez les opérateurs ET, OU ou SAUF (ex 'moules SAUF Chap.03' ou 'moules ET Chap.03').
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Organisation mondiale des douanes - wcoomd.org
Nomenclature du SH édition 2017 . Cette section contient le texte de la Nomenclature créée par la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de cod
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Démarche : Connaître la nomenclature de votre marchandise
Il permet de rechercher les nomenclatures tarifaires, d'estimer les droits de douane et anti-dumping, et de visualiser la réglementation de l'UE applicable au dédouanement. Accès au Tarif Intégré des Communautés européennes (TARIC) sur site Europa
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Tarif douanier de l’UE (TARIC) - Commission européenne
La base juridique du TARIC est le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (Journal officiel L 256 du 07/09/1987).
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2022
La septième édition du Système harmonisé (SH 2022) entre en application le 1er janvier 2022 et emporte de nombreuses modifications. En effet, près de 350 amendements viennent reconnaître de nouvelles catégories de marchandises et adapter la nomenclature douanière aux pratiques commerciales actuelles. Aussi, la nomenclature ...
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Organisation mondiale des douanes - World Customs Organization
Nomenclature du SH édition 2022. Cette section contient le texte de la Nomenclature créée par la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, en vigueur à partir du 1er janvier 2022. En savoir plus.
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La base de données en ligne des tarifs douaniers intégrés (TARIC)
Le TARIC contient tous les droits de douane et certaines règles européennes applicables au commerce extérieur. Il ne contient pas d’informations relatives aux taxes nationales telles que la TVA. La NC regroupe la nomenclature du tarif douanier commun* et la Nimexe (nomenclature statistique de l’UE).
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Positions tarifaires et code douanier - Taric, Tarif et nomenclature
Trouver tous les codes tarifaires et code douanier du commerce extérieur européen en allemand, anglais et français de 2009 à aujourd'hui.
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Douanes: la Commission publie la version 2025 de la Nomenclature ...
La Nomenclature Combinée sert de base à la déclaration des marchandises (a) à l’importation ou à l’exportation ou (b) lorsqu’elles font l’objet de statistiques du commerce intra-Union européenne. Ceci détermine le taux de droits de douane qui leur est applicable, ainsi que la manière dont elles seront traitées à des fins ...
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